Mentions légales

Éditeur du site et de l’application

EcoSnap
[Statut : par exemple “Projet porté par l’association La Source Jeune” ou “Entreprise individuelle”]
[Adresse postale si tu en as une à publier]
Email : contact@ecosnap.fr

Responsable de publication

[Nom, prénom du responsable légal] Email : contact@ecosnap.fr

Hébergement

Le nom de domaine ecosnap.fr est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur (ex : OVHcloud, Infomaniak, etc.)]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone si tu veux le mettre]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, logos, visuels, interfaces) de l’application et des communications EcoSnap sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Responsabilité

EcoSnap met tout en œuvre pour fournir un service fiable, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreur ou d’indisponibilité. Les signalements envoyés via l’application sont fournis par les utilisateurs. EcoSnap ne saurait être tenu responsable d’un usage inapproprié des informations transmises ou de l’absence de traitement par les services compétents (par exemple la mairie ou les services de collecte des déchets).

Données personnelles

EcoSnap traite certaines données personnelles (voir la page Politique de confidentialité) conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer vos droits, vous pouvez nous écrire à l’adresse : contact@ecosnap.fr.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@ecosnap.fr.